Les mentions légales - Restaurant Le Gourmandin au Luc en Provence dans le Var

Aller au contenu

Menu principal :

 
         
Identification de l'éditeur du site
                
Société     :
              
Le Gourmandin
    
Schwartz     Patrick
                                        
Adresse     postale:
              
8 Rue     Brunet
    83340
    Le Luc
    
FRANCE
                      
Téléphone     :
              
+33494608592
                      
Adresse     électronique (Courriel) :
              
contact@legourmandin.com
                      
Immatriculée     au RCS sous SIREN :
              
35142024500018
                      
SIRET :
              
35142024500018
                      
Code APE     :
              
6701
                      
Numéro     individuel d'identification à la TVA :
                           
Directeur     de la publication, responsable légal :
              
Schwartz     Patrick
              
                
Crédits
                      
Réalisation du site
                      
Société :
              
Restaurant Le Gourmandin
                      
Adresse     web :
              
www.legourmandin.com
                      
Adresse     Postale :
              
8 Rue     Brunet
    83340 Le Luc
    FRANCE
                      
Téléphone     :
              
+33494608592
                      
Adresse     électronique (Courriel) :
              
contact@legourmandin.com
                      
Immatriculée     au RCS sous SIREN :
              
35142024500018
                      
SIRET :
              
35142024500018
                      
Code APE     :
              
6701
                                                          
Responsable     légal :
              
Schwartz     Patrick
              
                     
Le service est   hébergé par :
  
La société «
One2Net
», SARL
  
68 boulevard de Port-Royal

  75005   Paris – France
  
tel. +33 1 84 17 39 90

  e-mail. info@one2net.com
  
R.C.S. Paris B429097793

  
  En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et   irrévocablement, les termes ci-après.
  
  
Droits d’auteur – Copyright
  
L’ensemble de ce site   relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et   la propriété intellectuelle.
  
  Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées   sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la   propriété de Restaurant Le Gourmandin – Schwartz Patrick ou de tiers ayant   autorisé Restaurant Le Gourmandin – Schwartz Patrick à les utiliser. Les logos,   icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des   droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété   intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
  
  Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y   compris pour les documents téléchargeables et les représentations   iconographiques et photographiques.
  Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont   propriétaires.
  
  Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers   est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.
  
Contenu du site
  
Les renseignements qui   apparaissent sur www.legourmandin.com sont fournis à titre de renseignements   généraux. Les informations et illustrations ne sont pas contractuelles et   n’engagent pas la responsabilité de Restaurant Le Gourmandin – Schwartz Patrick   vis-à-vis du lecteur pour les conséquences de l’utilisation qu’il pourrait en   faire pour lui-même ou pour le compte ou à destination de tiers. Elles ne   peuvent être utilisées pour contredire une quelconque disposition   contractuelle existante ou à venir entre Restaurant Le Gourmandin – Schwartz Patrick   et l’utilisateur.
  
  Restaurant Le Gourmandin – Schwartz Patrick décline toute responsabilité en   cas de retard de mise à jour, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes   pages, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité permanente ou   temporaire du service. Même si Restaurant Le Gourmandin – Schwartz Patrick fait   tout son possible pour veiller à l’exactitude et la véracité des   renseignements contenus dans legourmandin.com. Restaurant Le Gourmandin –   Schwartz Patrick ne peut aucunement être tenu responsable de tout préjudice   pouvant être causé par l’utilisation de ce site.
  
  Restaurant Le Gourmandin – Schwartz Patrick se réserve le droit de corriger,   à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
  
  Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des   œuvres qui y sont reproduits sont autorisés sous réserve qu’elles soient   strictement réservées à un usage personnel et privé. Cela exclut tout usage à   des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles   soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la   propriété intellectuelle.
  
  Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque   procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du   site, de tout ou partie des différents œuvres qui le composent, sans avoir   obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est   strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite   à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de   dommages et intérêts.
  
Accès au site
  
L’utilisateur du site legourmandin.com   reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et   utiliser ce site.
  
  Restaurant Le Gourmandin – Schwartz Patrick ne saurait être tenu responsable   des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du   site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles   et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour   l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs,   logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou   utiliser le service et/ou les informations.
  
  Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans   un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement,   d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système   constitue un délit passible de sanctions pénales.
  
Liens Hypertextes
  
Le site legourmandin.com   autorise la mise en place d’un lien hypertexte portant vers son contenu, sous   réserve :
  - d’autorisation du directeur de la publication du site
  - de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »),   c’est-à-dire que les pages du site oasis-raimbault.com ne doivent pas être   imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par   l’ouverture d’une fenêtre dédiée
  - de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement   sur le contenu visé.
  Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à   l’exception des dispositions prévues.
  
  Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des   informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant,   dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
  
  Restaurant Le Gourmandin – Schwartz Patrick décline toute responsabilité   quant au contenu des sites proposés en liens, quelque soit le type de lien   établi à partir, ou vers legourmandin.com. Restaurant Le Gourmandin –   Schwartz Patrick se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
  
Informations collectées sur le site
  
Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit,   sont à l’usage réservé de Restaurant Le Gourmandin – Schwartz Patrick .
  
Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6   janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de   rectification et de suppression des données vous concernant.
  
  Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à :
contact@legourmandin.com

  Ou, par courrier, à l’adresse :
  8 Rue Brunet
  83340
  Le Luc
  FRANCE
  
  Formulaire
  
  Les informations recueillies sur ce site par l’intermédiaire des formulaires   font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’élaboration d’une   proposition commerciale. Le destinataire des données est : Restaurant Le   Gourmandin – Schwartz Patrick
  Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous   bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous   concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des   informations vous concernant, contactez-nous à l’adresse ci-dessus.
       

Retourner au contenu | Retourner au menu